SARL LA LUCIOLE
Conditions générales de vente

Votre garantie : échangé ou remboursé
Si le produit que vous avez acheté présente des défauts de fabrication, il vous sera échangé ou remboursé à l'exception des frais de retour sous 15 jours dans son emballage d'origine.
Les CD et autres produits audiovisuels descellés ou dont les emballages d'origine ont été ouverts ne peuvent être retournés. Les retours en contre-remboursement ne sont pas acceptés.

Paiement sécurisé :
Lors du paiement par carte bancaire d'une commande passée sur le site www.robertvars.com, le client est redirigé sur le site sécurisé du Crédit Agricole sur lequel la transaction est effectuée.
De cette manière, tous les paiements sont sécurisés par la banque qui en assure l'entier fonctionnement. Les données confidentielles que vous fournissez lors du paiement (comme par exemple le numéro de votre carte de crédit) sont cryptées et ne peuvent ainsi en aucune manière être lues par une tierce personne.

Nos prix :
Les prix de nos produits et services sont indiqués en Euros, toutes taxes comprises. En cas de modification des tarifs, seul sera pris en référence celui du jour de la commande effective.
Nos produits et services sont conformes à leur descriptif dans le site www.robertvars.com.

Paiement:
Le paiement de vos achats réalisés sur notre site Internet est effectué à la commande, par carte bancaire des réseaux CB, Visa et Mastercard, sauf mention contraire (offre à l'essai, crédit autorisé).
En cas de non règlement dans les délais demandés, des produits ou services que nous vous avons facturés et livrés, des dommages intérêts pourront vous être réclamés à titre de clause pénale et seront dus à la prière demande (art. 1229 du Code Civil).
Au 21/07/2004, ces dommages-intérêts sont de 7,62 Euros.

Disponibilité des produits et services :
Notre offre de produits ou de services est valable pendant toute la durée de validité du site Internet dans la limite des stocks disponibles et des exceptions signalées. Les informations concernant la disponibilité des articles sur le site Internet sont indicatives.
Si pour des raisons indépendantes de notre volonté, le produit que vous commandez n'est pas disponible ou s'il n'est disponible qu'avec du retard (jusqu'à 30 jours à partir de la réception de votre commande), nous nous engageons à vous informer immédiatement soit de l'indisponibilité du produit, soit du délai supplémentaire de livraison.

Substitution:
Si le réapprovisionnement du produit concerné est anormalement long ou impossible, nous nous engageons à remplacer l'article commandé par un article dont la valeur est égale ou supérieure à celle du produit d'origine. Si nous ne pouvons pas vous procurer un article de remplacement, nous annulerons votre commande.
Le montant de votre achat réglé à la commande, sera crédité sur votre compte ou remboursé.

Livraison:
Votre colis vous parviendra au plus tard, sauf difficultés d'acheminement dues au transporteur:
- sous 7 jours pour une commande par Internet, téléphone ou fax,
- sous 10 jours pour une commande par courrier.
Nos prix sont calculés départ entrepôt.
Nous prenons à notre charge, une partie des frais de préparation, d'emballage et d'expédition de votre colis; c'est pourquoi nous vous demandons simplement une participation aux frais de livraison.

Propriété intellectuelle:
Tous les textes, commentaires, extraits d'ouvrage, illustrations et images reproduits sur le site www.robertvars.com sont protégés par le droit d'auteur, dans le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé, réduite au cercle de la famille, et la reproduction (impression, téléchargement) pour un usage strictement personnel sont autorisés.
A défaut d'autorisation préalable communiquée par écrit par la SARL La Luciole, toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle.
Robert Vars et son logo sont des marques déposées et protégés à ce titre par le droit des marques. Elles sont la propriété exclusive de la SARL La Luciole.

Responsabilité:
La SARL La Luciole dégage toute responsabilité quant à l'usage ou au contenu des produits commandés.
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de la SARL La Luciole ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation du pays où le produit est livré (censure, interdiction d'un titre, auteur...)
La SARL La Luciole ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de force majeure, et notamment, en cas de grève totale ou partielle, inondation, incendie, etc.

Avis des internautes:
La SARL La Luciole vous offre la possibilité de rédiger des critiques sur les livres que vous avez lus ou sur l'appréciation générale du site www.robertvars.com.
La SARL La Luciole se réserve le droit de publier ou non ces commentaires et de les insérer tout ou en partie.
Il est convenu que ces commentaires sont rédigés à titre gracieux et que la SARL La Luciole pourra en disposer sans contrepartie.

Engagement du client:
En cliquant sur le bouton "Valider la commande" à l'issue du processus de commande, le client déclare accepter la commande et l'intégralité des conditions générales de vente.

Règlement des réclamations:
En cas de litige, vous avez la possibilité avant toute action en justice de rechercher un solution amiable en prenant contact avec notre Service commercial :
- par courrier électronique : commercial@robertvars.com
- par téléphone : au 06.82.36.55.25
- par correspondance : SARL La Luciole c/oEM 8 avenue Philippe Rochat 06600 Antibes.

Droit applicable:
Tout commande emporte de plein droit votre adhésion à nos conditions générales de vente.
Ces conditions générales de vente sont régies par le droit français.
Les litiges seront portés devant les tribunaux compétents.

Informations nominatives:
Les informations et données vous concernant sont nécessaires à la gestion de votre commande et à nos relations commerciales. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification aux données personnelles vous concernant. Il vous suffit de nous écrire en ligne grâce à la rubrique "contact" ou par courrier à SARL La Luciole c/oEM 8 avenue Philippe Rochat 06600 Antibes, en nous indiquant vos nom, prénom, e-mail, adresse et si possible votre référence client.
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